coup intérieur nombre permis de construire le moniteur Séparément Repentir la laine
Nouvel article Le Moniteur « Le premier permis de construire sans affectation est déposé » - canal architecture
Urbanisme Impartialité dans la délivrance du permis de construire
Affichage d'un permis : la hauteur de la construction s'entend de la hauteur « maximale
Modifications de la demande de permis de construire en cours d'instruction : de la pratique à
Permis de construire et autorisations d'urbanisme... de Virginie Lachaut-Dana - Grand Format - Livre - Decitre
Permis de construire modificatif et bouleversement de la nature même du projet initial | Charrel & Associés
Urbanisme : la régularisation, un outil incontournable du contentieux au service du principe de légalité
Le permis de construire (5e édition) - Michel Ricard - Le Moniteur - Grand format - Dalloz Librairie PARIS
Urbanisme : de la légalité d'un refus de permis
Ricard, La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales, Editions du Moniteur - Persée
Le permis de construire (5e édition) - Michel Ricard - Le Moniteur - Grand format - Dalloz Librairie PARIS
Permis de construire et d'aménager : déclaration obligatoire auprès de l'Ordre
La preuve de l'intérêt à agir contre un permis de construire
Permis de construire et autorisations d'urbanisme
Permis de construire - Annulation d'un refus : comment la cristallisation du droit vole en éclats
Le moniteur ; permis de construire et autorisations d'urbanisme ; études préalable (édition 2018) - Virginie Lachaut-Dana - Le Moniteur - Grand format - Vivement Dimanche LYON
Certificat d'urbanisme : de l'impact de la prorogation sur le sursis à statuer
Nouvel article Le Moniteur « Le premier permis de construire sans affectation est déposé » - canal architecture
Le premier permis de construire sans affectation est déposé
Les permis de construire continuent de dégringoler
Démat' : les architectes sécurisent le permis de construire
Vu sur Le Moniteur : Tour Triangle : la demande de permis de construire a été déposée
Logements : malgré une petite reprise en octobre, on délivre toujours moins de permis de construire
L'obligation de joindre une étude d'impact à la demande de permis de construire s'